Mise à jour : 12/05/2012
Éditeur
Directeur de la publication: Geneviève Hergott - Contact : 12 rue de la Barrière Blanche - 75018 Paris - + 33 (0)1 42 28 58 97 (tel + fax) - + 33 (0)6 83 29 12 70 - contact@editions-solo.fr.
Hébergement
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Réalisation
Le site www.solomanontroppo.fr est une création de Fanny Walz - www.fannywalz.com - réalisé sur le CMS Drupal.
Conditions générales de vente
Généralités
Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente de la boutique www.solomanontroppo.fr. Toute commande implique donc de plein droit l’entière acceptation des présentes conditions de vente. Ces dernières prévalent sur toutes autres conditions, à l’exception de celles qui sont expressément acceptées par la boutique par écrit. L'auteur et administrateur de la boutique se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente sans préavis.
Caractéristiques produits
Les produits vendus sur le site www.solomanontroppo.fr sont des livres d’images et de textes ainsi que des documents papier et des objets, tous édités à petit tirage, en série limitée ou uniques.
Prix et livraison
Les prix applicables à une commande sont ceux en vigueur à la date de réception de cette commande par la boutique. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, seront facturées et payables en Euros (€). Les prix sont indiqués toutes taxes comprises.
En cas de livraison vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes considéré comme l'importateur des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la boutique. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
La date de livraison dépend de l’état du stock, de la date d’expédition de la commande et du délai de livraison induit par le mode d’envoi. La livraison des produits sera effectuée au plus tard dans les 15 jours suivant la commande, sauf cas de force majeure. Le respect des délais de livraison dépend du transporteur. Par conséquent, aucune demande d'indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client.
Moyens de paiement
Plusieurs modes de paiement vous sont proposés pour régler votre commande sur le site :
Carte bleue, carte bleue virtuelle, Visa, Mastercard
Chèque (commandes depuis la France uniquement ; le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine)
Clause résolutoire
En cas de défaut de paiement, la vente sera résolue de plein droit sans mise en demeure préalable ; la totalité des frais déjà engagés pour l’exécution de la commande (notamment frais de fabrication et frais de transport) seront exigibles immédiatement, sans préjudice des indemnités ou dommages - intérêts que la boutique estimerait être en droit de réclamer. De même, la boutique pourra résilier la commande du client une fois acceptée si ce dernier ne peut présenter de garantie de paiement suffisante ou s’il existe des risques d’insolvabilité de celui-ci, sans que cette résiliation puisse donner lieu à l’octroi de dommages-intérêts pour le client.
Politique de retour et d’annulation de la commande
Délai de rétractation
Conformément à l’article L121-20 du code français de la consommation, vous disposez d’un droit de rétractation pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. A réception de votre commande, vous disposez d’un délai de 15 jours calendaires pour nous signaler votre demande de retour. Pour cela, veuillez prendre contact avec l'administrateur qui vous indiquera l’adresse de retour. Les produits retournés incomplets, endommagés ou salis par le client ne seront pas remboursés.
Remboursement
Le remboursement est effectué dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits. Le remboursement s’effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation. Sauf en cas de non conformité de la commande, les frais de port restent à la charge du client. Et ne peuvent être remboursés.
Service clientèle
Pour toute information ou question : tel : + 33 (0)1 42 28 58 97 – mail : contact@editions-solo.fr - adresse : Solo ma non troppo, 12 rue de la Barrière Blanche - F 75018 Paris - France
Politique de confidentialité
En aucun cas les informations recueillies sur ce site ne seront partagées, louées ou vendues à des tiers.
Informations nominatives
Le traitement d'informations nominatives a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1548024 v 0. En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier électronique à l'adresse suivante : contact@editions-solo.fr.
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Responsabilité et garanties
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La boutique s’engage à respecter toutes les garanties légales dont vous pourriez vous prévaloir. Les produits présentés sur notre site étant conformes aux prescriptions de la loi française, nous ne pourrons être tenus responsables de la violation de la législation propre au pays de livraison de l’œuvre. Par conséquent, nous vous invitons à prendre connaissance de la loi en vigueur dans le pays de livraison.
Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Elles sont disponibles dans la langue de consultation du site. Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, l’utilisateur et la boutique s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
Propriété intellectuelle
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